Lausanne – Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a annoncé mardi qu’il ouvrira deux bureaux temporaires en Chine « afin de résoudre de manière rapide et avec un service de qualité les litiges juridiques qui pourraient survenir peu avant et pendant les Jeux Olympiques d’hiver Beijing 2022 ».
Il s’agit d’une « Chambre Ad Hoc du TAS » « chargée de la résolution des litiges juridiques qui lui seront soumis immédiatement avant et pendant les Jeux, dans un délai compatible avec le calendrier des compétitions », précise un communiqué du Tribunal. Cette chambre sera présidée par l’Américain Michael Lenard Oly ».
Quant à « la Chambre Anti-dopage du TAS », elle « est l’autorité de première instance pour toute question liée à l’anti-dopage survenant pendant les Jeux et qui lui sera soumise par l’International Testing Agency (ITA) conformément au règlement antidopage du Comité International Olympique (CIO) ». Elle sera présidée par le Suisse Ivo Eusebio.
Le Conseil International de l’Arbitrage en matière de Sport (CIAS), l’organe indépendant chapeautant le TAS, a désigné les présidents et les arbitres pour chaque chambre. Tous les présidents de chambre et les arbitres sont des avocats, juges ou professeurs expérimentés, spécialisés dans le droit du sport, la réglementation antidopage et l’arbitrage. Le directeur général du TAS, Matthieu Reeb, supervisera les opérations du TAS en Chine, note le communiqué.
Dans le contexte de la pandémie de Covid-19 et afin de se conformer aux Playbooks et aux règlements émis par les organisateurs des Jeux et les autorités chinoises, la délégation du TAS se rendant à Beijing a été réduite au strict minimum. De même, certains présidents de chambre et arbitres travailleront à distance. Les audiences se dérouleront par vidéo-conférence, ajoute le communiqué.
